consulter la fiche descriptive de l’Entreprise sur…
ou 
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– DÉCLARATION DE CONFORMITÉ À UNE NORME SIMPLIFIÉE –
auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (https://www.cnil.fr/)
- Finalité : NS48 – Fichiers clients-prospects
- Transferts d’informations hors de l’Union européenne : Non
Fait à Paris, le 10 décembre 2014, Par délégation de la commission
Traitement déclaré par :
NOM : MZERMA Amine
Service : MZERMARTS
CORRESPONDANCE :
>4, rue PAUL BROCA
78200 Mantes la Jolie
RÉCÉPISSÉ datant du 10 décembre 2014 – Numéro de Déclaration : 1818563 v 0
dans le but de respecter l’ensemble des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 modifiée en 2004…
Le Responsable de l’édition de ce blog/Site est également : MZERMA Amine
coordonnées identiques pour vos demandes d’information concernant vos données personnelles comme pour tout besoin en informations complémentaires concernant les publications sur cet espace.
Ce site est hébergé chez STRATO …
- Société Anonyme basée à : Pascalstraße 10, 10587 Berlin, Allemagne
- Identifiant Registre du commerce : Berlin Charlottenburg HRB 79450
- Numéro de TVA intracommunautaire : DE 211 045 709
numéro gratuit * 0800 914 213 – Numéro Vert International – du lundi au vendredi entre 9:00h et 17:30h.
La Responsabilité Energétique, assumée :
« Depuis 2008, l’approvisionnement électrique de STRATO provient à 100% de l’énergie hydraulique produite par l’entreprise allemande NaturEnergie. »
Je vous ivnite à consulter la page https://www.strato.fr/la-societe/#protection-environnement pour en savoir plus …
> On pourrait donc dire de la plateforme de mon hébergeur qu’ « Elle est allemande !!!! »
Strato est un hébergeur que je connais de longue date. Le point crucial autour de l’offre strato est celui de la sécurité.
La Sécurité des transmissions de données est basée sur les technologies de SYMANTEC. C’est un point très important dans le cadre des services que je propose. en tant que partenaire SYMANTEC, je considère SYMANTEC, mon partenaire, comme un PARTENAIRE DE CONFIANCE. C’est donc logiquement que ce genre de critère d’évaluation entre en ligne de compte dans le cadre de mes décisions. J’ai recours à ce que je vous conseille d’utiliser, à différents niveaux de mes engagements, implications.
De plus, la disponibilité des serveurs STRATO et des chemins de données jusqu’aux cœurs de réseau (backbones) sur Internet s’élève a minima à 99 % sur l’ensemble de l’année, et cela fait l’objet d’une attention particulière. Les sites sont donc Hautement Disponibles (HA).
Les éléments les plus importants pour moi sont que l’organisation est européenne, en termes de genèse.
Cela me garantit que mes données, vos données dans le cas où j’en héberge temporairement sur les espaces de stockage de Strato et celles des outils déployés comme des logs des visiteurs soient réellement localisés en Europe ET Protégées.
Ainsi, Strato se conformant aux règlementations Européenne de fait, et disposant d’une représentation administrative française, cela assure de mettre en œuvre des mécanismes de protections des données des utilisateurs qui soient TOUJOURS en phase avec la règlementation Européenne.
Je vous invite à suivre les évolutions de la page : https://www.strato.fr/protection-de-donnees/ sur le site de Strato et de suivre mes 1FOsec pour suivre les évolutions relatives à la réglementation, en général, comme plus spécifiquement, comme je vous informe de nouvelles documentations disponibles à partir de mes comptes sur les réseaux sociaux, souvent, pour vous aider, comme je me tiens informé, pour franchir les étapes cruciales comme celle de la RGPD, par exemple … Des informations concernant ma participation à la « rédaction collaborative citoyenne autour de la loi pour une république Numérique », dont les liens ont été republié, aujourd’hui, pour célébrer l’anniversaire de la première année qui s’est écoulée depuis l’ouverture des débats à l’Assemblée Nationale, l’an passé, en Janvier 2016.
Pour ce qui est du respect des réglementations nationales, il est de fait sous ma responsabilité d’éditeur, et plus largement de prestataires avec des sites complexes, des données imbriquées, intégrées, et des dispositifs de collectes de données destinées à faire en sorte que votre navigation soit des plus agréables.
Contenus, sources et origines :
Les présents sites hébergés sont des sites de publications d’articles, de mises à disposition de lien vers des contenus eux-mêmes très disparates en termes de localisations sources, ce qui n’induit aucunement un échange de données entre les sites destinataires et les miens du fait de l’utilisation de vos outils de chaque jour pour les consulter, les utiliser. à ce stade, ce sont donc les sites d’accueil qui se doivent de protéger votre vie privée, dès lors que vous y « laissez » des données.
Dans les cas d’ACHATS, ou souscriptions, selon les typologies de Produits et/ou services, combinaisons, ensembles, lots, éléments, tout ou partie de conceptions, dessins, illustrations, travail graphique ou technique, des modalités sont précisées à chaque transaction, des conditions générales contextuelles sont précisées, et cela de manière exhaustive AVANT engagements, pour tous les montants supérieurs à celui fixé, chaque année par décret, rendant obligatoires les informations détaillées préalables, établissements de DEVIS,ESTIMATIONS, QUOTATIONS, BUDGETS PREVISIONNELS …
Des CONTRATS et de la Réception de documents :
Dans le cadre de projet d’infrastructures faisant appel à des solutions de financements, avec comme sans facilités particulières, dès lors que la relation inclut au moins un de mes partenaires, fournisseurs, collaborateur externe, ou intervenant extérieur… des conventions d’objectifs et de moyens, contrats de licences d’utilisation, contrats de fournitures de services, de supports, précis, basés sur les éléments fournis par et/ou en partenariat avec les entreprises concernées par la ou les transactions, opérations, contrats … sont présentés, discutés, acheminés et retournés à l’adresse de correspondance, par pli, en envois RECOMMANDES avec AVIS de RECEPTION et systèmes de SUIVIS de COURRIERS, à la charge, comme l’ensemble des frais de dossier constitutifs lorsqu’il en est exprimé, en fonction de la dimension, des volumes, localisations, durées, périodes, contraintes … du ou des projets concernés.
TOUS DOCUMENTS, sauf énoncé inverse, doivent être adressés à :
M. MZERMA Amine (Service MZERMARTS)
4, rue PAUL BROCA, 78200, Mantes la Jolie
(adresse identique concernant les traitements de données personnelles, informations générales, avant/après-ventes)
Des Tarifications qui peuvent être exprimer de différentes manières
Dans l’ensemble de ces situations, comme d’autres non mentionnées, faisant partie des usages et faisant office de références en commerce ou dans l’exécution de prestations de services pour des tiers, découlant du code du commerce et appliquées à TOUTES les opérations Prépresse exécutées par mes soins, ainsi que les opérations antérieures, destinées à organiser les données, par exemple, les traiter, en vue et afin de faciliter et/ou de produire des vues destinées à obtenir des travaux de Prépresse Traditionnelle comme des éléments modernes/digitaux/numériques…
Les facturations sont exprimées selon les nomenclatures propres à chaque typologie, famille de références, marque, origine du produit ou service, lieu de délivrance ou de livraison, fourniture, avec une couverture globale dans le cadre des solutions logicielles, avec des spécificités à reconnaitre avant les achats ou souscriptions.
Prestations de Services seules :
Pour des opérations ne prenant en compte que mes prestations, seules, sans produits et/ou services tiers, les facturations sont établies conformément à l’article 293 B du code du commerce explicitant le fait de n’être PAS Assujetti aux TAXES.
Cette mention doit être portée et est portée alors sur les documents de facturation lorsqu’elle s’applique, et/ou pour les « lignes budgétaires » sur lesquelles elles est appliquée, dans le cadre de l’établissement de facturations générales globales complexes ou regroupant à la fois produits et services.
Produits ET Services :
Dans les cas d’indications de TAXES, sur la valeur ajoutée, par exemple, ce sont les TAXES DIRECTES qui sont appliquées et elles sont REGLEES aux fournisseurs, avant livraisons ou acheminement en lieu et place des coordonnées de livraisons du client.
Règlements des marchandises, prestations …
Les règlements des marchandises, comme de toute commande ou achats/souscriptions, se doivent de parvenir à l’adresse indiquée, ou avoir été dirigés vers le compte bancaire qui aura été indiqué dans le cadre de la procédure, que ce soit à destination de mes comptes comme de ceux définis par mes partenaires dans le cadre de souscriptions, financements extérieurs et cela dans des délais permettant la bonne considération de la viabilité des sommes adressées, versées, déposées.
Des modalités de paiements par CARTES BANCAIRES existent et sont proposées aux clients disposant déjà d’un compte auprès de mon entreprise, de mes services. Un client de l’un de mes partenaires ne peut en aucune manière se prévaloir de disposer d’un compte client auprès de l’un de mes partenaires en vue d’obtenir des Services GRATUITS, qui ne seraient pas une résultante de mes engagements en tant que partenaire, et dans les cadre d’actions définies en commun par écrit entre mes partenaires et moi-même.
Un service AVANT VENTE est à votre disposition dans ce but. LA HOTLINE EST JOIGNABLE :
REMARQUE :
un système de DEMANDES DE RAPPEL est intégré au serveur vocal, afin de na pas alourdir votre facture téléphonique. Cet outil n’est pas un moyen de générer des REVENUES…
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Cordially, @1foSEC